Procès verbaux
des réunions de conseils municipaux
Les procès-verbaux
- Procès-verbal du 09-06-2023
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 juin 2023
Le Conseil Municipal de Felleries s'est réuni dans la salle de réunions le vendredi neuf juin deux mil vingt trois à 18 heures 30, sur convocation de M. Noyon Pascal, Maire, en date du trois juin deux mil vingt trois et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 09-06-2023 B
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 09 juin 2023
Le Conseil Municipal de Felleries s'est réuni dans la salle de réunions le vendredi neuf juin deux mil vingt trois à 18 heures 30, sur convocation de M. Noyon Pascal, Maire, en date du trois juin deux mil vingt trois et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 23-06-2022
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 JUIN 2022.
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions le jeudi vingt-trois juin deux mil vingt-deux à 18 H 00 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du dix-sept juin deux mil vingt-deux et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 13
- Procès-verbal du 21-04-2022
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 21 AVRIL 2022.
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions le jeudi vingt-et-un avril deux mil vingt-deux à 18 H 00 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du quatorze avril deux mil vingt-deux et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 13
- Procès-verbal du 07-04-2022
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 07 AVRIL 2022.
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions jeudi sept avril deux mil vingt-deux à 18 heures sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du premier avril deux mil vingt-deux et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 13
- Pocès-verbal du 17-03-2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE FELLERIES
DU JEUDI 17 MARS 2022.
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions le jeudi dix-sept mars deux mil vingt-deux à 18 H 00 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du huit mars deux mil vingt-deux et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 13
- Procès-verbal du 13-01-2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE FELLERIES
DU JEUDI 13 JANVIER 2022.
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions le jeudi treize janvier deux mil vingt-deux à 18 H 00 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du sept janvier deux mil vingt-deux et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 20-10-2021
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 20 OCTOBRE 2021
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions mercredi vingt octobre deux mil vingt-et- un à 18 heures sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du quatorze octobre deux mil vingt-et-un et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 23-09-2021
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 23 SEPTEMBRE 2021
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions jeudi vingt-trois septembre deux mil vingt-et- un à 18 heures sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du seize septembre deux mil vingt-et-un et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 21-07-2020
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 21 JUILLET 2020
Le conseil municipal de FELLERIES s'est réuni dans la salle des fêtes le mardi 21 juillet 2020 à 18 heures, sur convocation de M. Pascal NOYON, Maire, en date du lundi 13 juillet 2020 et sous sa présidence.
- Procès-verbal du 26-06-2021
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 JUIN 2021
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions jeudi vingt-quatre juin deux mil vingt-et- un à 18 heures sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du seize juin deux mil vingt-et-un et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 13-04-2021
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2021
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions mardi treize avril deux mil vingt-et- un à 17 H 30 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du six avril deux mil vingt-et-un et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice: 15
- Procès-verbal du 12-02-2021
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 12 FÉVRIER 2021
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions vendredi 12 février deux mil vingt-etun
à 17 H 00 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du quatre février deux mil vingt-et-un et sous
sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 17-12-2020
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 17 DECEMBRE 2020
Le conseil municipal de FELLERIES s'est réuni dans la salle des fêtes le jeudi 17 décembre deux mil vingt à 18 heures, sur convocation de M. Pascal NOYON, Maire, en date du mardi 1er décembre 2020 et sous sa présidence.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 15
- Procès-verbal du 22-09-2020
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU 22 SEPTEMBRE 2020
Le conseil municipal de FELLERIES s'est réuni dans la salle des fêtes le mardi 22 septembre deux mil
vingt à 18 heures, sur convocation de M. Pascal NOYON, Maire, en date du mardi 15 septembre 2020 et
sous sa présidence.
- Procès-verbal du 04-06-2020
Élément de liste 1
PROCES-VERBAL DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 04 JUIN 2020
Le conseil municipal de FELLERIES s'est réuni dans la salle des fêtes le jeudi 04 juin 2020 à 18 heures, sur convocation de M. Pascal NOYON, Maire, en date du mercredi 27 mai 2020 et sous sa présidence.
- Procès-verbal du 29-01-2019
Élément de liste 2
PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU 29 JANVIER 2019
Le Conseil Municipal de Felleries s'est réuni dans la salle de réunions le mardi vingt-neuf janvier deux mil dix-neuf à 17 heures, sur convocation de M. Noyon Pascal, Maire, en date du vingt-quatre janvier deux mil dix-neuf et sous sa présidence.
- Procès-verbal du 08-07-2019
Élément de liste 3
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE FELLERIES
DU LUNDI 08 JUILLET 2019
Le Conseil Mnnicipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions le lundi huit juillet deux mil dix-neuf à 17 H 00 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du premier juillet deux mil dix-neuf et sous sa présidence.
- Procès-verbal du 12-04-2019
Élément de liste 4
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE FELLERIES
DU VENDREDI 12 AVRIL 2019
Le Conseil Municipal de FELLERIES s'est réuni dans la Salle des réunions le mardi dix-huit décembre deux mil dix-huit à 18 H 00 sur convocation de M. NOYON Pascal, Maire, en date du dix décembre deux mil dix-huit et sous sa présidence.